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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cueilleur de douceurs
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BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE
Cueilleur de douceurs, SARL
Mme MICHEL Nathalie

Numéro de dépôt :
3902739
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE de Cueilleur de douceurs

Présentation de la marque BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE

Déposée le 6 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cueilleur de douceurs et madame MICHEL Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cueilleur de douceurs domicilié(e) 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame MICHEL Nathalie domicilié(e) 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cueilleur de douceurs, M. MENC Fabrice domicilié(e) 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

La marque BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 6 mars 2022.

Cueilleur de douceurs a également déposé les autres marques suivantes : ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS.


Cueilleur de douceurs, SARL - 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France - SIREN 5

Mme MICHEL Nathalie - 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France


Cueilleur de douceurs, M. MENC Fabrice - 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives Cassées de la Vallée des Baux de Provence, Olives Noires de la Vallée des Baux de Provence », produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, malt, plantes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.